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Dans cet article, nos experts-comptables vous expliquent comment calculer et payer la taxe de circulation en Belgique, étape par étape.
En Belgique, la Taxe de circulation est une taxe annuelle sur les véhicules servant au transport de personnes ou de marchandises.
👉 Le calcul dépend de la région dans laquelle le propriétaire du véhicule est domicilié : la Région de Bruxelles-Capitale, la Région flamande et la Région wallonne.
La taxe est due pour la première fois lors de l’immatriculation à la DIV d’un véhicule dont le propriétaire, qu’il soit une personne physique ou une société, est domicilié en Belgique.
💡 Pour les véhicules utilitaires, une taxe de circulation est payée annuellement même si aucune taxe de mise en circulation n’est due.
💡 Si vous changez de véhicule en conservant votre numéro de plaque, la taxe payée pour l’ancien véhicule pourra être déduite, pour les mois non écoulés, de la taxe relative au véhicule nouvellement immatriculé. Si vous radiez un véhicule sans le remplacer, la taxe pour les mois non écoulés vous sera remboursée.
Le calcul de la taxe varie en fonction du type de véhicule :
1 – Voitures, voitures mixtes et minibus : la taxe dépend de la puissance du moteur (CV). Elle dépend également du type de carburant utilisé : les véhicules roulant au LPG supportent un complément de taxe.
2 – Véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes : la taxe dépend de masse maximale autorisée (MMA).
3 – Véhicules utilisés pour le transport de marchandises et de poids supérieur à 3,5 tonnes : la taxe dépend de la masse maximale autorisée (MMA) et du nombre d’essieux.
💡Certains véhicules peuvent bénéficier d’une taxe forfaitaire : c’est le cas notamment des ancêtres, des motocyclettes et de certaines remorques.
Pour la Wallonie, les grilles tarifaires complètes pour les voitures et les véhicules utilitaires sont disponibles sur le site du SPW Finances.
👉 Le tarif pour une voiture varie entre 97,68 € pour une puissance de maximum 4 CV et 2.498,50 € pour une puissance de 20 CV. Au-delà de 20 CV, il faut ajouter 136,22 € par CV supplémentaire.
Si la voiture roule au LPG, il faut encore ajouter un montant de 89,16 € si la puissance ne dépasse pas 7 CV, 148,68 € si elle se situe entre 7 et 13 CV, et 208,20 € si les CV sont supérieurs à 13.
👉 Le tarif pour un véhicule utilitaire varie entre 42,11€ pour une masse maximale autorisée de 500 kg et 148,76 € pour une MMA comprise entre 3.001 et 3.500 kg.
Exemples :
⚠️ Dans certaines conditions, comme l’utilisation du véhicule de manière occasionnelle (les motor-homes) ou l’usage par des personnes invalides, la Région wallonne peut accorder une exonération. Celle-ci doit être demandée via un formulaire.
💡 La taxe de circulation est déductible au même titre que les autres dépenses liées à l’utilisation d’un véhicule à des fins professionnelles.
👉 Si vous souhaitez plus de conseils pour optimiser la fiscalité de vos véhicules, n’hésitez pas à contacter nos experts-comptables. 😀
Accompagné par une équipe d’experts-comptables
Maud WAUTHOZ 11 septembre 2024