Le Calcul de la TVA en Belgique : Exemple Concret

Dans cet article, nos experts comptables vous expliquent en détail comment calculer la TVA en Belgique, et vous donnent plusieurs exemples concrets.

Comment fonctionne le calcul de la TVA en Belgique ?

Quand une entreprise vend un produit ou service, elle perçoit la TVA de ses clients. Inversement, lorsqu’elle achète des biens ou services pour ses propres besoins, elle paie la TVA à ses fournisseurs.

💡 Le principe de la TVA est que l’entreprise verse à l’État la différence entre la TVA qu’elle a collectée sur ses ventes et celle qu’elle a payée sur ses achats.

Prenons un exemple simple :

💻 Supposons que vous vendez des ordinateurs. Vous avez vendu un ordinateur pour 1210 euros (TVA à 21% incluse). Sur cette somme, 210 euros sont dus au titre de la TVA. 

Par ailleurs, vous avez acheté un logiciel de comptabilité pour votre entreprise au prix de 121 euros (TVA à 21% incluse). Vous avez donc payé 21 euros de TVA sur cet achat.

👉 En fin de période de déclaration de TVA (généralement trimestrielle en Belgique), vous devez à l’État la différence entre la TVA collectée sur vos ventes et celle que vous avez payée sur vos achats, soit 210 – 21 = 189 euros.

Les différents taux de TVA en Belgique

En Belgique, le taux standard de TVA est de 21%. Il s’applique à la plupart des biens et services. Cependant, des taux réduits de 6% et 12% sont appliqués à certains biens et services spécifiques :

• Le taux de 6% est appliqué, entre autres, aux produits alimentaires, aux médicaments, aux livres et à certains services comme ceux des coiffeurs.
• Le taux de 12% concerne notamment les produits sociaux tels que le gaz et l’électricité, ou encore les droits d’auteur.

Par exemple, si vous gérez une librairie et vendez un livre pour 10,60 euros, le prix HT est de 10 euros, et vous collectez 0,60 euro de TVA à 6%.

💡 Il est crucial pour les entreprises de bien comprendre ces différents taux de TVA afin de facturer correctement leurs clients et de se conformer aux obligations fiscales.

Comment calculer la TVA à 21%, 12% ou 6% ?

Pour obtenir le prix TVAC, il suffit de multiplier la somme HTVA (hors TVA) par :

• 1,21 pour une TVA à 21%
• 1,12 pour une TVA à 12%
• 1,06 pour une TVA à 6%

👉 Par exemple, si le prix HTVA est de 100 euros et que la TVA applicable est de 21%, le prix TVAC sera de 100 x 1,21 = 121 euros.

Comment calculer un prix HTVA en partant d’un prix TVAC ?

Pour réaliser un calcul de TVA inversé, vous devez diviser le montant TVAC par :

• 1,21 pour une TVA à 21%
• 1,12 pour une TVA à 12%
• 1,06 pour une TVA à 6%

👉  Par exemple, si le prix TVAC est de 121 euros et que la TVA applicable est de 21%, le prix HTVA sera de 121 / 1,21 = 100 euros

Cas de l’autoliquidation de TVA

L’autoliquidation de TVA en Belgique est un mécanisme fiscal qui permet de simplifier le processus de déclaration de la TVA pour les entreprises qui font des affaires à l’étranger.

Via ce mécanisme, c’est le destinataire d’un service ou d’un bien qui devient responsable du paiement de la TVA à l’administration fiscale, plutôt que le fournisseur de ce service ou de ce bien.

Le destinataire doit alors déclarer la TVA due à la fois en tant que dette (TVA due) et en tant que crédit (TVA déductible) dans sa déclaration de TVA.

👉 Cela signifie qu’en théorie, ces deux montants s’annulent et il n’y a pas de TVA à payer.

⚠️ Attention que dans ce cas, l’autoliquidation doit être mentionnée dans votre facture.

Conclusion

En conclusion, le calcul de la TVA est une partie intégrante du fonctionnement des entreprises en Belgique. C’est une tâche qui demande une compréhension claire des règles fiscales et qui peut avoir des implications financières majeures pour une entreprise. 

De plus, bien optimiser sa TVA peut permettre à une entreprise de réduire ses coûts et d’améliorer sa rentabilité.

Si vous souhaitez plus de conseils concernant votre gestion de la TVA, n’hésitez pas à contacter nos experts comptables.